Audience solennelle du 1er octobre

Vie du tribunal
Passer la navigation de l'article pour arriver après Passer la navigation de l'article pour arriver avant
Passer le partage de l'article pour arriver après
Passer le partage de l'article pour arriver avant

L’audience solennelle des tribunaux administratifs de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin s’est tenue mardi 1er octobre en fin de matinée à Basse-Terre, au siège de ces trois juridictions. L’assistance était nombreuse, élus, représentants de toutes les administrations de l’Etat, mais aussi avocats et militaires, sans oublier la présence de magistrats judiciaires.

Trois temps d’une vingtaine de minutes chacun ont rythmé cette audience : le président Gouès a tout d’abord procédé à l’installation de quatre nouveaux magistrats, dont le nouveau vice-président Santoni, qui présidera la 1ère chambre du tribunal. Le président Gouès a ensuite présenté le bilan chiffré de l’année écoulée, dont il ressort qu’en dépit d’une augmentation des entrées de + 8% d’une année sur l’autre, les sorties ont augmenté de 10 %, créant ainsi un taux de couverture positif. Le taux d’appel a chuté à 15 % et les délais moyens de jugement sont inférieurs à 11 mois contre 13 l’année dernière.

Dans un deuxième temps un magistrat du tribunal a dressé un panorama complet des décisions les plus commentées de l’année écoulée, notamment en matière environnementale, mais aussi relatives aux marchés publics et à l’urbanisme, jugements émanant des trois juridictions. Enfin, dans un troisième temps, M. Denis Besle, ancien président du TA de la Guadeloupe entre 2013 et 2016, a livré à l’assistance une vision du juge administratif qui a su d’adapter au fil de l’eau pour vivre avec son temps, insistant sur la nécessité de préserver notre Etat de droit et terminant son intervention sur une note positive en estimant que le TA de la Guadeloupe était armé pour faire face à tous les nouveaux défis qu’il allait rencontrer.